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Conditions d'expédition

Commandes, délais de livraison

1. Les commandes sont fermes et définitives et aucune annulation ou modification ne sera possible sauf acceptation écrite et préalable du Vendeur. Sauf s’il est démontré que l’annulation provient du Vendeur, les acomptes éventuellement versés resteront acquis par le Vendeur à titre de dommages et intérêts.

2. Seules les commandes comportant les informations suivantes seront exécutées : date de la commande, description des produits, quantités, tarif applicable, montant total de la commande, lieu et date (jour et heure) de livraison/d’enlèvement souhaitée, nom et coordonnées du transporteur chargé de l'enlèvement.

3. Les commandes sont exécutables dans un délai minimum de 7 jours ouvrés (samedis, dimanches et jours fériés exclus) après leur réception par le Vendeur. Ce délai est porté à 20 jours ouvrés pour les produits en réapprovisionnement.
Ces délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Les retards éventuels ne peuvent motiver ni indemnité, ni refus de marchandise, ni annulation de la commande. 
Le Vendeur s’engage à informer l’Acheteur de toute indisponibilité du produit, quelle soit temporaire ou durable, cette indisponibilité rendant sans objet tout délai de livraison.
Tout non-respect des conditions de livraison par l’Acheteur entraîne le droit pour Le Vendeur de facturer à l’Acheteur le temps d’attente du transporteur.

4. Le Vendeur se réserve la possibilité de fractionner toute commande dans le cas où la quantité commandée en une seule fois, ou en série de commandes successives représente une quantité supérieure à celle disponible dans son stock.

5. Pour être recevable, toute contestation à raison de l’état des marchandises doit avoir fait l’objet de réserves consignées sur le bordereau de livraison, signé par le réceptionnaire et contresigné par le livreur.

6. Le Vendeur se réserve la possibilité de suspendre ses livraisons lors de l’apparition de tout événement de nature à révéler une diminution de la solvabilité apparente de l’Acheteur.

Logistique


Si l’Acheteur vient charger la marchandise dans les locaux du Vendeur, le transport est effectué aux risques et périls de l’Acheteur sans aucune exception et malgré les termes de l’article sur la Clause de Réserve de Propriété. Dans le cas où la marchandise circule accompagnée de documents douaniers ou fiscaux, si ces documents ne sont pas retournés à bonne date, l’Acheteur remboursera au Vendeur toutes les sommes que le Vendeur pourrait avoir à supporter, y compris les droits et taxes.
Pour préparer les commandes faisant l’objet d’un enlèvement, le Vendeur devra avoir reçu une confirmation du rendez-vous 3 jours ouvrés avant la date d’enlèvement. Les transporteurs devront respecter le protocole de sécurité en vigueur sur le site d’enlèvement.
Conséquences du non-respect des conditions d’enlèvement par l’Acheteur :
- facturation d’une pénalité de 100€ par chargement pour un retard supérieur à 24h,
- refus des chargements pour les enlèvements sans rendez-vous ou ne correspondant pas à la date prévue dans la commande.

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